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Mentions légales et politique de confidentialité
Informations légales
Présentation du site.
Propriétaire : 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 (dénomination administrative : CHRISTOPHE LE CAROUR) - Maison Rituel Norya est une marque commerciale exploitée par CALIEL ARMOR lc – Inscrit sous le numéro 50891802600024 au registre des sociétés – 11 RUE DES GLYCINES 56700 KERVIGNAC France
Responsable de la publication : Christophe Le Carour– calielarmorlc@gmail.com
Hébergeur : Système.io – France
Modification du site.
Le directeur de la publication Christophe Le Carour se réserve le droit de modifier ou compléter le contenu de ce site, 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟, à tout moment, y compris ces mentions légales et la politique de confidentialité.
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Le site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 donne des informations sur l’activité de 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 et vend ses produits en ligne.
Le responsable de la publication, Christophe Le Carour, s’efforce de fournir des informations le plus à jour possible. Cependant celles-ci sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, l’adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication Christophe Le Carour.
Limitations de responsabilité.
Christophe Le Carour ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟.
Christophe Le Carour ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟.
Le site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Christophe Le Carour. Cependant, Christophe Le Carour n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
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Le responsable des données du site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 est Christophe Le Carour.
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Si vous souhaitez invoquer l’un des droits évoqués ci-dessus vous pouvez le faire en envoyant un email à calielarmorlc@gmail.com .
Transmission de vos données personnelles
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 n’est échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟 et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟.
Informations de contact
Si vous avez des questions sur des sujets de confidentialité vous pouvez nous contacter via l'e-mail : calielarmorlc@gmail.com
Comment nous protégeons vos données
Nous mettons tout en oeuvre pour assurer au mieux la protection des données collectées sur le site. Cela passe par l’utilisation du protocole TLS (visible par la racine « https://« au début de l’adresse du site et souvent symbolisé par un cadenas vert sur la barre d’adresse) pour protéger la communication entre le navigateur de l’internaute et notre serveur.
Hébergeur et prestataires de services respectent également les normes de sécurité d’usage sur Internet ainsi que les règles sur la protection des données personnelles en cours de validité.
Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données
En cas de fuite de données, nous respecterons les directives de la loi en matière d’alerte des autorités de surveillance dont dépend le site.
Les services tiers qui nous transmettent des données
Nous nous réservons le droit d’utiliser les services de sociétés tierces pour lesquelles nous aurons préalablement vérifié qu’elles respectent les lois en vigueur.
Mentions particulières de la boutique 🌟 CALIEL ARMOR lc 🌟
Conformément à l’article L.541-10-13 du Code de l’environnement, Caliel Armor LC est enregistrée au registre national des producteurs dans les filières suivantes :
Emballages ménagers : identifiant unique (IDU) n° FR464459_01RSSK_EMB
Textiles, linge de maison et chaussures (TLC) : identifiant unique (IDU) n° FRXXXXXXXX_TLC
Articles de sport, loisirs, bricolage et jardin (ASL-ABJ) : identifiant unique (IDU) n° FRXXXXXXXX_ASL
Ces identifiants ont été délivrés par l’ADEME à titre de preuve de la conformité de Caliel Armor LC à ses obligations de Responsabilité Élargie du Producteur (REP).
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